Beaucoup d’apprentis motards sont tentés d’acquérir leur future machine avant de devenir titulaire du sésame. C’est compréhensible : en même temps qu’on s’entraîne en leçon, on parle moto, on choisit les modèles qui nous plaisent, on regarde les petites annonces pour se faire une idée du marché… Et parfois, on tombe sur ce qui semble une « bonne affaire » exceptionnelle, une grosse remise temporaire, une offre à ne pas manquer. L’occasion est trop belle, ce serait dommage de la manquer ! Pourtant, il s’agit la plupart du temps d’une mauvaise idée.
Première publication : février 2022
Réflexions et conseils sur la possibilité d’acheter une moto A1 ou A2 sans détenir le permis de conduire. Aspects humains, psychologiques, financiers, juridiques, administratifs et assuranciels.
Sommaire de l'article
Introduction
Cela peut paraître évident, mais que veut-on dire par « acheter sa moto avant le permis » ?
Que signifie « avant » ? Est-ce une question d’heures, de jours, de semaines, de mois ?
Et avant quoi : l’examen en circulation, la réception du CEPC (certificat d’examen permis de conduire, qui sert de permis provisoire), la réception du permis A1 ou A2 définitif (format carte bancaire) ?
Que veut-on dire par « acheter » ? L’acte d’achat comporte en effet différentes phases.
Cela peut être commander, réserver, verser un acompte, payer en totalité.
Mais cela peut aussi signifier réceptionner la moto, la ramener chez soi.
Et cela recouvre également des démarches administratives : immatriculer et assurer la moto.
La question se pose différemment pour les Suisses romands puisque le permis d’élève conducteur pour la catégorie A1 ou A35 autorise la conduite d’une moto, 125 cc ou gros cube limitée à 35 kW de puissance, avant de présenter l’examen pratique.
En Suisse, vous suivez les cours de l’instruction pratique de base avec votre propre moto, il vous faut donc l’acheter au préalable.
Dans cet article, je vais parler avant tout du fait de réceptionner une moto avant d’avoir obtenu votre CEPC en France (et aussi en Belgique wallonne).
L’expression « avant d’avoir le permis » veut dire avant d’avoir passé l’épreuve en circulation et reçu un résultat positif officiel.
Il est inutile d’attendre d’avoir reçu le titre de conduite officiel (le permis de conduire format carte bancaire) par l’ANTS. Un CEPC positif sert de permis provisoire et vous donne le droit de circuler avec une moto de catégorie A1 ou A2.
La question se pose aussi si vous possédez déjà un permis A2 et attendez de passer la formation complémentaire pour passer en A.
Certes, vous avez déjà un permis moto et n’êtes pas soumis à un examen. Les probabilités pour que vous obteniez le permis de conduire de catégorie A dans les prochaines semaines sont très élevées, sauf accident toujours possible.
Mais cela ne vous donne pas pour autant le droit de conduire une moto de catégorie A, pas plus que de l’assurer ou de l’immatriculer, puisque vous n’êtes pas encore titulaire du permis adéquat.
Avant d’acheter votre prochaine moto, il est préférable d’attendre d’avoir passé la formation complémentaire et reçu votre titre de conduite refait avec la catégorie A validée.
Quand je dis « acheter », cela veut dire recevoir la moto.
Vous avez bien sûr le droit de regarder les annonces, d’aller voir des motos, en concession ou chez des particuliers. Vous pouvez monter dessus, à l’arrêt, moteur coupé, et les faire essayer par quelqu’un d’autre. Vous pouvez démarrer le moteur et manier les commandes, mais sans vous mettre en selle.
Vous avez tout à fait le droit de commander une machine neuve (même s’il est préférable de l’avoir essayée en concession avant de signer le bon de commande) ou de verser un acompte pour réserver une moto d’occasion auprès d’un professionnel ou d’un particulier, afin de venir la chercher plus tard – quand vous aurez le permis !
Vous avez aussi le droit de la payer en totalité, tout en la laissant là où elle est, le temps d’effectuer les démarches administratives.
Les soucis commencent quand vous passez à l’étape suivante…
C’est un pari
Acheter avant d’avoir le permis, c’est faire un pari sur une incertitude.
Vous achetez votre moto par anticipation parce que vous pensez obtenir votre permis prochainement, bien sûr. Mais ce n’est pas certain ! C’est probable, mais pas certain. Depuis 2008 que je suis formateur moto, j’ai vu toutes sortes d’imprévus se produire. Quelques exemples :
- Vous pouvez perdre vos moyens lors de l’examen et échouer
- Vous pouvez être victime d’un coup de malchance et ne pas obtenir la note nécessaire en circulation alors que vous étiez certain(e) de réussir
- L’examen imminent qu’on vous promettait dans quelques jours peut être reporté de plusieurs semaines (parce que l’inspecteur est tombé malade, par exemple) ou être annulé pour raisons météo
- Vous pouvez connaître ce qu’on appelle un « accident de la vie » (vous casser une jambe ou le poignet, perdre un parent très proche, perdre votre emploi, vous découvrir une maladie grave, rompre avec votre conjoint, apprendre que vous allez avoir un enfant, vous faire muter très loin, devoir vendre la maison, vous faire voler votre voiture…) qui va vous obliger à remettre votre projet moto à plus tard, parfois beaucoup plus tard…
Bref, beaucoup de choses peuvent se passer entre votre achat et l’obtention de votre permis.
Pendant ce temps, vous avez payé une moto et vous payez une assurance pour une machine dont vous n’avez pas le droit de vous servir…
C’est ne pas essayer sa moto
Acheter sa moto avant d’avoir obtenu le permis adéquat suppose de ne pas pouvoir l’essayer sur la route, puisque vous n’avez pas le droit de rouler avec.
Sans permis, vous ne pourrez pas essayer vous-même la machine de vos rêves avant de l’acheter. Bien sûr, il reste possible de la faire essayer par quelqu’un d’autre, mais vous ne serez pas être certain(e) qu’elle vous convienne à vous.
Contrairement à ce que beaucoup pensent, vous prenez un risque en essayant une moto sur un terrain privé ou sur un parking, même hors circulation.
En cas d’accident, en cas de dommage (matériels ou corporels), vous ne serez pas couvert par l’assurance.
La question se pose moins si vous visez le même modèle que celui que vous connaissez déjà, celui sur lequel vous vous entraînez en école moto.
Voire exactement cette même machine !
Lire Racheter une moto d’école ?
C’est un problème logistique
Acheter une moto sans avoir le permis signifie que vous serez obligé de la ramener chez vous sur une remorque ou un plateau.
Il est aussi possible de faire appel à un ami, de la faire conduire par un proche (de confiance et prudent) qui possède le permis moto adapté.
C’est un risque judiciaire
Conduire une moto sur la voie publique sans avoir le permis constitue une énorme prise de risques.
Si vous prenez ce risque, sachez qu’en cas de contrôle par les forces de l’ordre, la conduite sans permis adapté au véhicule constitue un délit, passible de prison.
L’article L.221-2 du Code de la route prévoit que « le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire […] est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 euros d’amende ».
Un motard qui ne serait pas titulaire du permis de conduire risque d’autres sanctions dites complémentaires :
- La confiscation obligatoire du véhicule dont le conducteur s’est servi pour commettre l’infraction, s’il en est le propriétaire ;
- Une peine de travail d’intérêt général ;
- Une peine de jours-amende ;
- L’interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n’est pas exigé, pour une durée de 5 ans au plus ;
- L’obligation d’accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
Depuis le 1er novembre 2018, la conduite sans permis peut être sanctionnée par le paiement d’une amende forfaitaire de 640 à 1.600 euros, pour éviter le passage devant un tribunal et les sanctions listées ci-dessus. Mais attention : cette possibilité suppose que le conducteur soit majeur et qu’il s’agisse de sa première infraction.
En cas de récidive (dans les trois ans), vous n’échapperez pas au tribunal, avec cette fois de gros risques de vous voir interdire de passer le permis de conduire pendant un à cinq ans.
C’est un risque assuranciel
Le fait de circuler sans permis implique forcément de rouler sans assurance, ce qui est sanctionné en cas de contrôle d’une amende de 3.750 euros.
La situation peut encore s’aggraver si vous êtes victime d’un accident (que vous en soyez responsable ou non) ou si vous causez un accident avec des dommages matériels ou corporels, sur une moto que vous étiez en train de conduire sans permis.
Même si la moto est assurée (par vous ou une autre personne), l’assureur serait dégagé de ses obligations du fait de votre conduite en infraction. Aucune assurance ne couvrant le véhicule, la totalité des dommages resterait à votre charge. En cas de victime avec blessures graves ou séquelles à vie, cela peut se chiffrer en centaines de milliers d’euros.
Sans compter qu’en cas de sinistre avec un assuré sans permis, l’assureur résiliera de plein droit un éventuel contrat pour fausse déclaration, ce qui sera mentionné sur votre relevé d’informations. Il vous sera ensuite impossible de trouver un autre assureur, hormis à des tarifs terriblement prohibitifs.
C’est compliqué administrativement
Dans tous les cas, que ce soit pour la garder stationnée dans un garage ou pour la faire convoyer par un tiers (titulaire du permis adapté), cela implique d’assurer la moto, donc de présenter à l’assureur la carte grise du véhicule.
Or, depuis 2017, il est obligatoire d’être titulaire du permis de conduire approprié pour obtenir la carte grise d’un véhicule. Aucun vendeur professionnel n’acceptera de vendre une moto à une personne non titulaire du permis moto. Aucun assureur n’acceptera de couvrir une machine dont le propriétaire n’est pas titulaire du permis moto.
Néanmoins, si vous souhaitez acheter une moto sans avoir le permis et en obtenir la carte grise avant de valider vos examens pratiques, cela reste possible… mais compliqué !
Il vous faudra alors demander à un proche (évidemment détenteur du permis moto) de faire la demande de carte grise à son nom. Il en sera le titulaire et devra vous inscrire comme cotitulaire sur le certificat d’immatriculation.
Attention, cela suppose que ce soit une personne de confiance car la moto lui appartiendra légalement, même si c’est vous qui l’avez payée ! Dans l’autre sens, en tant que propriétaire légal, cette personne sera considérée comme seul responsable en cas d’accident ou d’infraction, y compris pour le retrait de points sur son permis de conduire.
Les choses sont un peu plus faciles si vous achetez une moto d’occasion à un particulier car vous avez droit à un délai de 30 jours (à compter du jour d’achat) pendant lequel le véhicule peut circuler (ou rester garé) avec l’ancienne carte grise barrée. Reste le problème de l’assurance.
Lors d’une demande de carte grise, l’ANTS demande une attestation d’assurance en responsabilité civile (RC) concernant le véhicule. Dans la mesure où votre moto est un véhicule à moteur en capacité de fonctionner, qui peut causer des dommages matériels et corporels même immobilisé, il est obligatoire de l’assurer pour couvrir le risque, aussi minime soit-il.
Vous pensez peut-être qu’en laissant la moto au garage, vous pouvez ne pas l’assurer ? Erreur fatale… Tout véhicule en état de circuler doit rester assuré, au minimum en RC. Ne croyez pas pouvoir y échapper : pour une moto déjà immatriculée, tous les assureurs vous demanderont les antécédents d’assurance (le relevé d’informations) et refuseront votre dossier si le véhicule est resté non assuré pendant plus de quelques jours.
La raison en est simple : il y a un risque de sinistre survenu pendant la période de non-assurance qu’ils pourraient devoir indemniser rétrospectivement.
Si vous ne voulez / pouvez pas circuler avec votre moto car vous ne possédez pas encore le permis, sachez qu’il existe des assurances destinées aux véhicules ne roulant pas du tout, appelées « garage mort » ou « assurance hors circulation ».
La machine doit alors être totalement immobilisée en permanence. Mais tous les assureurs ne proposent pas ce type de formule. Et ceux qui le proposent ne sont pas les moins chers quand vous allez passer sur une formule « normale » une fois votre permis en poche.
Dans tous les cas, retenez bien que ce type de couverture ne couvre que le véhicule immobilisé : le simple fait de sortir la moto du garage entraîne la nullité de l’assurance.
C’est une pression psychologique
Acheter sa future moto avant d’obtenir le permis joue aussi un rôle psychologique. Pour certaines personnes, il peut être frustrant de voir la moto dans leur garage sans pouvoir s’en servir.
Cela peut rajouter une pression supplémentaire qui va augmenter le stress de l’examen. Vous avez déjà bien assez de choses à penser au moment des épreuves, surtout en plateau. Si en plus, vous cogitez aux conséquences financières que représenterait un éventuel échec parce que vous avez cette moto qui vous attend et que vous avez déjà payée…
Pour d‘autres personnes, cette même situation peut à l’inverse constituer une motivation pour réussir l’examen.
Le plus grand risque reste bien sûr de céder à la tentation d’aller faire « juste un petit tour » avec cette moto sans permis et sans assurance.
Afin d’éviter la tentation de conduire en toute illégalité, une idée peut être de confier les clés à une personne sérieuse et de confiance, avec pour mission de ne vous les rendre qu’une fois le permis en poche.
Ou alors de stationner la moto loin de chez vous, pour ne pas l’avoir sous les yeux.
Conclusion
Bien des motards qui achètent leur moto avant d’obtenir leur permis justifient leur décision par la volonté de ne pas risquer de manquer une occasion « en or ». Mais par expérience, une superbe occasion à prix cassé cache souvent une arnaque. Et une bonne affaire arrive rarement seule : s’il y en a une, il y en aura une autre, quelques semaines ou quelques mois plus tard.
En résumé, très rares sont les cas où acheter sa moto avant le permis se justifie réellement.
Face aux complications administratives pour immatriculer et assurer la moto, sans parler des risques judiciaires que représente le fait de la conduire si vous cédez à la tentation, il faut vraiment que vous soyez totalement certain que cela en vaille la peine. Pesez bien le pour et le contre !
Dans ma moto-école, on s’entraine sur des KTM 390. J’aimerais progresser plus vite et faire de la moto tous les jours au lieu de 2h 2 fois par semaine avec l’école. En plus, le plateau sur lequel on s’entraine est à 5 minutes de chez moi ! Je me pose vraiment la question d’acheter la même moto en occasion pour m’entrainer les jours où je n’ai pas cours …
Je peux comprendre la frustration, mais ce serait une grosse erreur.
Même sur « seulement » cinq minutes de route, s’il t’arrive un problème, tu vas le regretter TRES longtemps !
Si tu veux t’entraîner en parallèle des cours, achète une KTM Duke 125, mais pas une 390.
La conclusion s’impose d’elle-même ; tous ces arguments se tiennent et sont parfaitement logiques.
Je nuancerai cependant le « on ne peut pas essayer la moto ». Un jeune permis a-t-il assez de recul pour savoir rapidement ce qui va lui convenir ? Les choix sont déjà restreints de toute manière.
D’ailleurs, j’ai moi-même acheté deux de mes motos (2 sur 4, soit la moitié) sans les essayer. Et en fait, je me demande si ce n’est pas mieux ? Je suis parti avec certaines d’entres-elles en me demandant si j’avais bien fait….Mais je suis notamment passé d’un roadster bi demi-bracelet à une routière 4 pattes. Les premiers tours de roues de certaines bécanes ne m’ont pas forcément conforté dans mes choix….Mais j’ai vraiment pris plaisir à découvrir mes motos au fil des kilomètres et n’ai jamais regretté l’achat d’une d’elles…
Je voulais également rapporter ici le conseil que l’on m’a donné avant de passer le permis, qui pourrait paraître opposé mais qui ne l’est pas du tout ; « Passe le permis quand tu auras de quoi acheter la bécane, l’assurer, et acheter l’EQUIPEMENT » :
C’est tout aussi frustrant d’avoir le précieux sésame et ne pas pouvoir rouler rapidement en deux-roues. Beaucoup se sont dit qu’ils achèteraient la moto par la suite et sont en possession du permis depuis 15 ans sans jamais avoir rouler….
Tout d’abord, ce conseil qui vous a été donné à l’époque est bon, mais plus guère valable.
En effet, de nos jours, un candidat au permis de conduire moto a l’obligation de se présenter à l’examen avec un équipement presque complet : casque, gants, blouson moto, chaussures montantes.
Certes, les bottes moto, le pantalon coqué et le gilet airbag ne sont pas (encore) obligatoires. Mais les apprentis motards d’aujourd’hui sont bien mieux équipés que leurs aînés.
Ils sont forcés de penser au budget équipement dès le début de leur formation.
Sur le premier point, tout peut se discuter.
Bien sûr, un motard débutant possède forcément moins d’expérience, moins de références, moins de recul critique qu’un motard expérimenté qui a déjà essayé de nombreuses motos.
Mais tout le monde reste quand même capable de se dire, au bout de cinq ou dix minutes, s’il se sent vraiment bien sur une moto (en termes d’ergonomie) ou si ça ne va pas du tout.
A2 depuis 8 mois, je n’aurais même pas eu l’idée d’acheter avant. Les raisons mentionnées dans l’article sont des arguments valable, mais pour moi la raison numéro une reste le fait de ne pas pouvoir essayer (légalement) avant d’acheter.
Si il y a bien un truc que j’ai appris du haut de ma courte expérience de motard, c’est la différence totale qu’on peut avoir entre 2 motos et tant qu’on est pas monté dessus, impossible de savoir si le comportement va nous plaire. Lors de mon achat, j’ai essayé 3 modèles différents que j’avais en préférence. Grosse déception pour l’un d’entre eux ! Je ne m’imagine pas pouvoir faire un achat « les yeux fermés ». Et puis les occasions en or… y en aura d’autres.
Pas une bonne idée pour moi … je l ai fait à l époque (1996) et je l ai bien regretté… moto que je n avais forcément pas essayé et qui ne répondait pas à mes attentes dans la réalité… revendue très vite pour un CB750 que j ai adoré et que j ai pu essayer !!
Article intéressant comme toujours.
Mais j’ai quelques remarques.
Il est dit: » lors d’une demande de carte grise, l’ANTS demande une attestation d’assurance en responsabilité civile (RC) concernant le véhicule ». J’ai acheté une moto d’occasion en Mai 2021, et au moment de l’immatriculer, il ne m’a jamais été demandé d’attestation d’assurance quel qu’il soit (RC ou autre).
Par contre, j’avais assuré le véhicule auprès de mon assureur, la semaine précédente (avec prise d’effets le jour de l’achat). Je sais que les bases de données des assureurs sont accessibles aux autorités (donc l’ANTS?).
Peut-être que l’ANTS avait l’information de cette façon?
Autre remarque, il est dit » pour une moto déjà immatriculée, tous les assureurs vous demanderont les antécédents d’assurance (le relevé d’informations) et refuseront votre dossier si le véhicule est resté non assuré pendant plus de quelques jours ». Personnellement, il ne m’a jamais été demandé les antécédents d’un véhicule acheté d’occasion. Je pense qu’il y a confusion: le relevé d’information est un document concernant l’assuré, à fournir au moment d’un changement d’assurance, afin de prouver que l’assuré a déjà été assuré, ses sinistres, son coefficient de « bonus/malus »… Toute personne incapable de fournir ce document et qui n’a pas été assurée les deux années précédentes recommence à 0 son parcours d’assuré (bonus/malus à 0)…
Toutefois, il est vrai que le véhicule convoité doit apparaître dans le fichier des assurances, et doit donc avoir été assuré par l’ancien propriétaire. Si le véhicule n’était pas assuré (pendant une courte période de temps), c’est plus compliqué. Mais ça reste possible: plusieurs assureurs vous demanderons une déclaration sur l’honneur que le dit véhicule n’a jamais été accidenté et n’a été impliqué dans aucun sinistre entre la date de fin du précédent contrat et la date de prise d’effet de l’assurance.
Je l’ai expérimenté personnellement, pour des retards entre 2 contrats (un délai de 2 semaines et un délai d’un mois) suites à des magouilles d’un cabinet d’assurance.
Là encore, j’imagine qu’au bout de 2 ans sans aucun contrat d’assurance, le véhicule sort complètement des bases de données. Dans ce cas, ça doit devenir mission impossible.
Merci pour le témoignage !
Concernant la première remarque :
L’ANTS possède en effet un accès au fichier des cartes grises et surtout au FVA (fichier des véhicules assurés), créé en juin 2019.
Avec ce croisement de fichiers, il leur est facile de vérifier si un véhicule immatriculé est ou a été assuré, ou non.
Dans le cas d’un véhicule d’occasion, déjà immatriculé et assuré, la vérification se fait automatiquement.
C’est dans le cas d’un véhicule neuf, jamais immatriculé, qu’une attestation d’assurance sera demandée.
Concernant la seconde remarque :
En matière de droit des assurances, les compagnies disposent d’une certaine marge de manoeuvre.
Certains assureurs sont plus tolérants que d’autres sur certains points – et parfois moins sur d’autres points.
Je peux tout à fait croire que certaignes compagnies acceptent ce principe de déclaration sur l’honneur.
Mais d’expérience, toutes ne le font pas.
J’ai failli le faire en 2016. Je voulais prendre un gros cube permis A, mais j’avais pas les fonds.
Grand bien m’en a pris, puisqu’avec une annulation d’examens pour cause de météo, j’ai raté la limite de réforme et suis reparti avec un A2.*
Pour la réforme, c’est lorsque le permis A2 est devenu obligatoire pour tous, quelle que soit la limite d’age. Du moment de mon inscription, j’avais 6 mois pour passer le A, sinon c’était A2 après la date butoirs. Et avec la météo, j’ai obtenu mon permis trop tard pour qu’il soit validé A. Depuis, j’ai fais la passerelle, mais si j’avais acheté avant, grosse catastrophe financière.
Jeune motarde A2 de 47 ans , j’ai eu la question en tête mais très vite et pour toutes les raisons évoquées, je n’ai jamais eu l’intention de passer le cap d’acheter une moto avant d’avoir le permis.
Juin 2020, 1ere expérience sur une moto en passagère… (Jamais eu de scooter ou mobylette….)
Juillet 2020, passage du code.
Août 2020, début du long (très long) apprentissage du plateau puis la circu’… Je passe les détails des nombreuses déceptions suite aux échecs…
19 Octobre 2021 : Youpiiii je suis une motarde !
Bref, j’ai eu le temps de cogiter sur le choix de ma moto… Je voyais tous les futurs motards se diriger vers les standards (MT07, CB500…) Et moi je rêvais d’une moto que je ne verrais pas à tous les coins de rues…
Et en fouillant sur le net, j’ai découvert celle qui sera la mienne, une chinoise, un ovni arrivant en France… Je m’y suis intéressée, j’ai cherché les tests, les vidéos,etc… J’ai été la voir à son arrivée en concession en octobre 2020… J’ai vu d’autres modèles plus courant en concessions en parallèle mais j’ai bien eu le coup de coeur pour la Voge 500R…
Par contre, jamais je ne l’aurai commandé avant la réussite… Et heureusement vu le temps que cela m’a pris …
J’ai donc décidé d’attendre la réussite du plateau pour passer la commande afin que le concess’ puisse la recevoir et la préparer le jour où l’examen final serait validé.
30 septembre 2021, plateau en poche je vais fièrement commander ma moto et apprends qu’il y en a une seule en stock à dispo, je donne donc un acompte de réservation…
19 octobre 2021, réussite de la circu’ … Plus qu’à envoyer le certificat de réussite au concess’ pour création de la carte grise et un coup de fil à mon assureur pour valider le contrat
22 octobre 2021, je vais chercher ma moto ✌️
Au final, le simple fait d’avoir choisi la moto au début du parcours a sûrement contribué à alimenter mon stress naturel, me mettant trop la pression, je rêvais de sa personnalisation, je commençais à acheter des accessoires, jusqu’à ma combi,etc… Je conseillerai donc à tous les futurs motards de procéder par étape et dans l’ordre… D’abord se concentrer sur le permis et seulement après la réussite du plateau commencer à regarder les motos … Mais ça, c’est facile à dire !